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Marques déposées par Damien DECLERCQ
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DIVE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DIVE
Damien DECLERCQ, Agissant pour le compte de la société "DIVE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3714678
Date de dépôt :
19/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2020
DIVE de Damien DECLERCQ

Présentation de la marque DIVE

Déposée par voie électronique le 19 février 2010 par Damien DECLERCQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIVE »

Le déposant est Damien DECLERCQ, Agissant pour le compte de la société "DIVE" en cours de formation domicilié(e) 52 PLACE DU GENERAL DE GAULLE - 76730 - BACQUEVILLE EN CAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Damien DECLERCQ domicilié(e) 52 PLACE DU GENERAL DE GAULLE - 76730 - BACQUEVILLE EN CAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVE est expirée depuis le 19 février 2020.

Damien DECLERCQ a également déposé les autres marques suivantes : D-B Deutsch & Bonnet , DIVE


Damien DECLERCQ, Agissant pour le compte de la société "DIVE" en cours de formation - 52 PLACE DU GENERAL DE GAULLE - 76730 - BACQUEVILLE EN CAUX - France


Damien DECLERCQ - 52 PLACE DU GENERAL DE GAULLE - 76730 - BACQUEVILLE EN CAUX - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.